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1. Édition du Site

Le présent site, accessible à l’URL https://soleilpourtous.fr/ (le « Site »), est édité par : WordPress

SOLEIL POUR TOUS

  • Forme juridique : Association Loi 1901
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  • Numéro de téléphone : 0590 03 74 92 / 0690 51 50 35 / 0690 31 52 33
  • Adresse e-mail : soleilpourtous@spt971.com
  • Numéro d’immatriculation : 812 275 774 00014
  • Autorisation : FINESS  97 011 449 2
  • Assurance RCP : La MAIF atteste que SPT a souscrit un contrat sous le numéro 4042602K
  • Responsable de la publication : PERIN Myriam

2. Hébergement

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3. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments constituant le Site (textes, graphismes, photographies, logos, icônes, logiciels, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de SOLEIL POUR TOUS ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

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4. Liens Hypertextes et Cookies

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5. Protection des Biens et des Personnes – Gestion des Données Personnelles

L’utilisateur est informé des réglementations concernant le marketing de communication, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

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Mise à jour :08/12/2025